8 novembre 2024

Mentions légales

Mentions légales et politique de confidentialité

de la MJC de Rives

Editeur

L’association « MJC-MPT de Rives » est une association à but non lucratif de type loi 1901.
Adresse de l’association : 96 rue Sadi Carnot 38140 RIVES
L’association est enregistrée à la préfecture de Grenoble sous le n° de SIRET 30661752300023 Code NAF: 9004Z
Date de création du site internet : décembre 2020
Objet du site : diffusion d’informations de l’association
Adresse : https://mjc-rives.fr

Responsables de publication :        
Marie-Anne TRAVEAUX (Présidente), Anne COMMERÇON  (Directrice)

Hébergeur

MWM Communication
139 ZA du Vercors 38140 La Murette

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Les informations recueillies des adhérents sont mises à jour chaque année. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à MJC de Rives 96 rue Sadi Carnot BP 27 38147 RIVES CEDEX

Conformément à la dispense de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.

Les membres de l’association, qui du fait de leur adhésion ont accès aux données personnelles des membres s’engagent à respecter la plus grande confidentialité.

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site….). La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable du responsable du site.

Liens avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement à notre site  ne sont pas sous la responsabilité de la MJC-MPT de Rives.

L’association n’est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Cependant, si l’utilisateur du site  constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, nous vous invitons à nous le signaler.

Cookies

Ce site enregistre des « cookies » sur votre ordinateur. Il s’agit d’informations sur votre visite et sur votre équipement informatique, consultables par le site si vous revenez le visiter ultérieurement.

Ces informations sont enregistrées uniquement à des fins d’établissement de statistiques de fréquentation, et ne donnent lieu à aucun traitement nominatif.

Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL :

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/